Archives par catégorie: Actualités
Essais cliniques : fin de la période transitoire
Lors du développement d’un médicament ou d’une nouvelle méthode de soins, différentes phases se succèdent. [...]
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Visites sanitaires obligatoires pour la filière bovine : une expérimentation mise en place !
Les filières bovine, ovine, caprine, porcine, avicole, apicole et équine sont soumises à des visites [...]
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Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) : les montants forfaitaires 2024 disponibles
Les services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) font partie des dispositifs mis en place [...]
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Fruits et légumes : nouveau revers au sujet des emballages
La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire a interdit, [...]
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Taxe annuelle sur les surfaces de stationnement : pour tous les parkings ?
Une société se voit réclamer le paiement de la taxe annuelle sur les surfaces de [...]
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Commissaires aux comptes : homologation de onze normes d'exercice professionnel révisées
Moderniser et renforcer la profession de commissaire aux comptes, tels sont les enjeux de 11 [...]
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Crypto-actifs : la France s’adapte à la réglementation européenne
Si les crypto-actifs ont déferlé dans le quotidien de nombreuses personnes, ils restent néanmoins des [...]
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Réduction de cotisations patronales : à hauteur du SMIC, mais à quelle date ?
La réduction des cotisations patronales Assurance maladie et Allocations familiales dépend du montant du SMIC, [...]
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Mauvaise foi « fiscale » : qui est le coupable ?
Une SCI fait l’objet d’un contrôle fiscal au cours duquel le vérificateur estime que des [...]
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Fièvre catarrhale ovine : quelle est la réponse du Gouvernement ?
Plusieurs épidémies menacent actuellement les élevages en France et en Europe. Des maladies qui se [...]
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